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Directeur de la publication : Pierre FUSTER président de l’association

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tout.pour.beauzelle@gmail.com pour contacter notre liste pour les élections municipales de 2020

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  1. CONTENU DU SITE

Le site est exploité par l’association Beauzelle Avenir qui qui a décidé de monter une liste pour les élections municipales de Mars 2020 sous le nom de Tout pour Beauzelle

Avec ce site internet nous vous ferons part de notre projet avenir pour Beauzelle avec des présentations des colistiers, des informations, des propositions et il vous permettra de nous contacter directement et éventuellement vous abonner à des lettres d’informations.

 

  1. PROPRIETE INTELLECTUELLE

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de l’association Beauzelle Avenir et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.

 

  1. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par l’association Beauzelle Avenir.

L’association Beauzelle Avenir s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Responsable de traitement : L’association Beauzelle Avenir traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.

Données personnelles traitées et finalités de traitement :  L’association Beauzelle Avenir recueille sur le Site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec elle notamment via le formulaire de contact en ligne ou en s’inscrivant à la newsletter. Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes.

L’association Beauzelle Avenir traite uniquement les données personnelles suivantes strictement nécessaires à leur demande de prise de contact : nom, prénom et adresse email.  La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à L’association Beauzelle Avenir de répondre aux sollicitations des internautes.

Destinataires des données personnelles :  Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées uniquement par les membres de L’association Beauzelle Avenir. Les données personnelles sont stockées en grande majorité sur des serveurs d’hébergement situés dans l’Union européenne, à l’exception du service d’emailing de L’association Beauzelle Avenir qui est hébergée aux Etats-Unis par la société Sendinblue. Les internautes sont informés que leurs données personnelles feront l’objet d’une protection identique à celle exigée en Europe dans la mesure où la société Sendinblue a l’obligation de se conformer au RGPD concernant les données personnelles de citoyens européens.

Durée de conservation des données personnelles : L’association Beauzelle Avenir s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire, pour une durée maximale de deux ans à compter du dernier contact avec l’internaute, qu’il soit à l’initiative L’association Beauzelle Avenir ou de l’internaute (ex : envoi de la newsletter).

A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, L’association Beauzelle Avenir s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.

Sécurité des données personnelles : L’association Beauzelle Avenir s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

Confidentialité des données personnelles : L’association Beauzelle Avenir garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité

Droits des internautes sur leurs données personnelles (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD »): Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles, droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée et droit de révocation de leur consentement, concernant les données personnelles qu’ils fournissent.

Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : tout.pour.beauzelle@gmail.com

L’association Beauzelle Avenir s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

  1. COOKIES

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